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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE
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BLEU DE COCAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLEU DE COCAGNE
APPAREL ARCHITECTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4174970
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
BLEU DE COCAGNE de APPAREL ARCHITECTURE

Présentation de la marque BLEU DE COCAGNE

Déposée le 20 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLEU DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE domicilié(e) 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 934 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREL ARCHITECTURE, M. BRUNO DUFLOS domicilié(e) 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque BLEU DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE COCAGNE arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

APPAREL ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : VEDHOO , ATELIER BLEU DE COCAGNE , FRENCH CRAFTER DELUXE , ATELIER FILATIER , CRAFTER


APPAREL ARCHITECTURE, SARL - 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 801934787


APPAREL ARCHITECTURE, M. BRUNO DUFLOS - 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.